FIREX – FRANCAISE D'IMPORTATION, DE REPRESENTATION ET D'EXPORTATION, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3430979
Date de dépôt :
29/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2026
Présentation de la marque NOVA SANITARY
Déposée le 29 mai 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FIREX – FRANCAISE D'IMPORTATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NOVA SANITARY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-27 du 7 juillet 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FIREX – FRANCAISE D'IMPORTATION domicilié(e) 14-23 rue de Mantes - 92700 - COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 049 741 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. LASSEMBLEE-LEON François-Guillaume domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque NOVA SANITARY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3430979.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FIREX – FRANCAISE D'IMPORTATION, DE REPRESENTATION ET D'EXPORTATION, Société par actions simplifiée - 14-23 rue de Mantes - 92700 - COLOMBES - France - SIREN 381049741
CABINET BEAU DE LOMENIE, M. LASSEMBLEE-LEON François-Guillaume - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-44
Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27
Renouvellement sans limitation le 9 mai 2016 n°2617764 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-05-09
Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ; installations de conduites d'eau ; robinets ; robinets de canalisation ; robinets mélangeurs pour conduites d'eau ; toilettes [W.C.] ; cuvettes de toilette [W.C.] ; sièges de toilette [W.C.] ; urinoirs, lavabos ; laves-mains ; baignoires, garniture de baignoire, baignoires pour bains de siège ; installations de bains ; bains à remous ; bidets ; cabines de douches ; chasse-d'eau ; réservoirs de chasse-d'eau ; conduits [parties d'installations sanitaires] ; douches ; installations de conduite d'eau ; bacs à douches.Ameublement sanitaire ; armoires à pharmacie ; meubles ; finition en matière plastique pour meubles ; garniture de meubles non métalliques ; pans de boiseries pour meubles ; portes de meubles ; rayons de meubles ; plaques de verre pour miroir ; miroirs [glaces] ; tables de toilette ; revêtements amovibles pour lavabos ; étagères.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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